Recherche d'antériorités
Une fois que vous avez choisi un nom pour votre marque, votre entreprise ou un produit, il est essentiel de vérifier sa disponibilité afin de vous assurer qu'il peut être utilisé et/ou déposé.
Nous évaluons la faisabilité de votre projet et vous fournissons des recommandations pratiques et adaptées, en fonction du niveau de recherche requis : recherche à l’identique (stricte ou élargie) ou recherche complète de similitudes. Nos rapports sont systématiquement accompagnés d’un avis juridique. Quel que soit le degré d’accompagnement souhaité, notre expertise vous permet d’identifier des conflits potentiels qui pourraient autrement passer inaperçus.
Pour éviter tout conflit potentiel entre votre marque choisie et un droit de marque existant ou en cours d’enregistrement, il est essentiel de vérifier la disponibilité de votre marque et de procéder à son enregistrement dès les premières étapes de son développement. Le service complet de recherches de disponibilité de marques de Novagraaf associe la technologie de recherche de pointe du groupe Questel à l’expertise approfondie de nos conseils en marques et dessins & modèles, afin de fournir des recommandations ciblées, opérationnelles et de haute qualité.
- Analyse préliminaire
Nous réalisons une première analyse des marques potentiellement conflictuelles identifiées via la plateforme Markify de Questel, afin de détecter rapidement les risques éventuels. - Analyse approfondie
Notre service innovant combine analyse juridique et commerciale pour fournir un profil rapide des risques liés aux marques, facilitant la prise de décision et réduisant les coûts. - Couverture complète
Sur les marchés à fort enjeu et à haut risque, nous nous assurons que vos conseils locaux ont examiné tous les aspects des conflits potentiels, afin que vous receviez un rapport détaillé et précis de leurs conclusions.
La recherche de disponibilité de Novagraaf s’appuie sur les registres régionaux et internationaux appropriés, tels que l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), ainsi que sur les registres nationaux comme l’Office Benelux de la propriété intellectuelle (OBPI/BOIP), l’INPI en France et l’UKIPO au Royaume-Uni. Elle inclut également diverses sources de common law, telles que les noms commerciaux, les noms de domaine, et les contenus web et réseaux sociaux.
Pourquoi Novagraaf ?
Nous savons que de nombreuses entreprises retardent la réalisation de recherches d’antériorités par crainte d’être submergées par un volume important de données non triées, difficilement exploitables et souvent non pertinentes. Pour les aider, nos services « Recherche avec conseils » et « Recherche de base » consolident et analysent les résultats, fournissant aux titulaires de marques un rapport clair et pertinent, facilitant la prise de décision.
Nos rapports « Recherche avec conseils » incluent un avis juridique global rédigé par un conseil en marques expérimenté de Novagraaf, résumant les principaux résultats tels que la possibilité d’enregistrement, les problématiques linguistiques ou de connotation, la disponibilité et un résumé des recommandations. De plus, le rapport comporte un avis juridique pays par pays, émis par un expert local, qui évalue la situation de la marque potentielle dans toutes les classes pertinentes, la probabilité d’un enregistrement réussi et propose des recommandations pour les étapes suivantes.
Tous nos rapports fournissent un tableau consolidé d’évaluation des risques par pays pour faciliter les comparaisons, y compris notre rapport « Recherche de base », qui offre une introduction rapide et économique à la disponibilité des marques et aux conflits potentiels dans les pays de l’UE désignés.
Les services de recherches d’antériorités de Novagraaf s’appuient sur l’algorithme puissant de recherche de marques du groupe Questel, reconnu pour identifier « toutes » (+99 %) les marques susceptibles de créer une confusion, tout en réduisant les informations non pertinentes.
