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Surveillance des marques

Novagraaf vous aide à surveiller et défendre vos droits de marque de manière efficace
en examinant les registres de marques pertinents.
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Aperçu
Surveillez et protégez vos marques dans le monde entier
Chaque année, des milliers de marques sont déposées à travers le monde, ce qui rend difficile pour les titulaires de repérer les demandes susceptibles de créer des conflits sur leurs marchés clés. Le service de surveillance renforcée de Novagraaf vous aide à suivre vos droits de manière efficace et rentable.

L’enregistrement d’une marque n’est que la première étape pour protéger votre nom de marque, d’entreprise ou de produit. Pour garantir une protection continue de vos actifs précieux, il est essentiel de surveiller régulièrement l’usage non autorisé ou potentiellement préjudiciable. Novagraaf propose des services de surveillance personnalisables qui vous permettent d’identifier rapidement les atteintes et d’agir dès les premières étapes pour défendre vos droits.

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Avantages

Pourquoi souscrire à un service de surveillance des marques

Le service complet de surveillance des marques de Novagraaf combine la technologie avancée du groupe Questel avec l’expertise de nos conseils en marques et dessins pour identifier les marques identiques ou similaires à la vôtre et, si nécessaire, vous guider sur les actions à entreprendre.

La surveillance de marques est un service automatisé qui surveille les registres de marques pour détecter les demandes de marques potentiellement contrefaisantes effectuées par des tiers. Le service est conçu spécialement en vue d’alerter les titulaires de marques ayant des droits antérieurs, afin qu’ils puissent respecter les délais impartis pour former des oppositions afin de contester ces marques potentiellement gênantes.
Les procédures d’opposition sont courtes et peu coûteuses, et permettent de bloquer l’enregistrement d’une marque susceptible de créer un conflit. Ces démarches doivent toutefois être engagées rapidement, souvent dans les 30 jours suivant la publication de la marque concernée.
Un service de surveillance est également essentiel pour détecter tout usage ou dépôt conflictuel plus large (par exemple des dépôts de mauvaise foi) et pour constituer des preuves en vue d’actions contre ces atteintes.
Enfin, il constitue un outil précieux pour suivre l’activité des concurrents ou des tiers, même sans intention immédiate d’agir, par exemple en étant alerté d’une nouvelle demande de larque dans un autre secteur ou une autre juridiction.
Notre accompagnement
Découvrez notre service de surveillance des marques

Bénéficiez de rapports de surveillance ciblés, avec ou sans avis juridique  : 

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Rapports de surveillance en temps opportun

Notre logiciel détecte les demandes de marque conflictuelles en identifiant les signes ou logos visuellement ou phonétiquement identiques et/ou similaires.

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Avec ou sans avis juridique

Recevez des rapports filtrés ou optez pour notre solution avec avis juridique, où les résultats sont analysés par un juriste spécialisé avec une opinion concise ou détaillée des risques.

Conseils stratégiques
Conseils stratégiques

Nos juristes vous aident à définir établir une stratégie de surveillance de marques adaptée à votre portefeuille. 

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Solutions de surveillance personnalisées

Que vous souhaitiez surveiller un logo, un nom commercial ou plusieurs marques, pour un pays, toute l’Europe ou au niveau mondial, nous adaptons les résultats à vos besoins spécifiques.

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Solutions de veille sur mesure

Que vous souhaitiez surveiller un seul nom commercial principal, plusieurs marques, un pays, l’ensemble des pays européens ou le monde entier, nous adaptons nos rapports pour répondre précisément à vos besoins.

Recevez vos rapports de surveillance des marques dans EasyIP

Saviez-vous que vous pouvez recevoir et consulter les résultats de notre service de surveillance directement via votre portail EasyIP ? Découvrez notre plateforme gratuite de gestion de portefeuille IP ou demandez une démo.

En savoir plus
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Pourquoi Novagraaf ?

Raisons de choisir notre service de surveillance des marques
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Résultats ciblés

En définissant à l’avance la portée de la surveillance (produits, concurrents, territoires), nous nous concentrons sur les signes et marchés essentiels. 

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Expertise juridique

Notre service consolide les résultats pour une vue claire, tout en anticipant les délais de procédure.

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Couverture mondiale

la surveillance de Novagraaf porte sur l'ensemble des registres de marques disponibles au niveau mondial.  

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