L’usage sérieux de la marque Yeti et de ses éléments figuratifs : rien ne sert de singer

La seule reprise de l’élément verbal pour un usage de marque complexe sous une forme modifiée n’est pas toujours suffisante :

L’usage sérieux d’une marque complexe suppose que la forme de l’usage n’en altère pas le caractère distinctif. Les éléments principaux de la marque déposée doivent être reproduits pour que le consommateur puisse associer le signe à l’origine des produits.

Dans cette affaire, le signe enregistré est composé d’un élément verbal « Yeti » associé à la représentation d’un singe et d’un gorille. L’usage qui en fait au moment de l’action en déchéance associe l’élément verbal « Yeti » à un second élément verbal « Pengo », et à la représentation d’un pingouin consommant une boisson avec des glaçons.

L’adjonction du second élément verbal PENGO et la représentation d’un pingouin sont assez éloignés des  éléments présents dans la marque enregistrée.

Cela une altération du caractère distinctif de la marque déposée et ne peut valider un usage de cette dernière.

En dépit de l’importance accordée aux éléments verbaux au sein d’un signe complexe, il ne faut pas négliger que les éléments figuratifs conservent une distinctivité forte et leur modification peut avoir des conséquences non négligeables sur le maintien des droits…